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Marchés de travaux
Les DCE des marchés : nettoyage des réservoirs...
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Jeudi 24 Novembre 2011
COMITE SYNDICAL
Le prochain comité syndical aura lieu lundi 5 d&eacut...
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Vous pourrez consulter les réglements des différents services en les téléchargeant ci-dessous :
- réglement du service d'eau potable
- réglement du service d'assainissement collectif
- réglement du service d'assainissement non collectif
-plaquette d'information : halte aux lingettes
Conformément au Code Général des Collectivités Territoriales, chaque année, au plus tard dans les six mois qui suivent la clôture de l'exercice concerné, un rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement doit être établi.
Documents téléchargeables se rapportant à la réunion PVR PRE:
- LA PRE
- LA PVR
- Rappel des autorisations d'urbanisme
- Registre des taxes et participations : doc 1 et doc 2
PRELEVEMENT AUTOMATIQUE
Pour vous faciliter la vie, adoptez le prélèvement automique, soit à l'échéance, soit bimestriellement.
Pour cela, complétez le document ci-dessous, et renvoyez le au Syndicat, accompagné d'un RIB.
DERNIERES ACTUALITES
TAXE AMENAGEMENT - P.R.E.
Les maires des communes ont été invités à une réunion d'information sur l'instauration de la Taxe d'Aménagement et ses conséquences sur la P.R.E.
De nombreux maires ont répondu à l'appel et ont pu apprécier la présentation du diaporama par Daniel Rabatel, vice-président.
REUNION PUBLIQUE DU SPANC
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L'assemblée
Tél. : 04 74 88 14 64
Fax : 04 74 88 71 06
74 Chemin Moriot
38490 LE PASSAGE