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Réunion SPANC
La prochaine réunion publique du Spanc aura lieu ... Le prochain comité syndical aura lieu lundi 30 ao... Le rapport annuel de la qualité des services de l'année 2...
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Mardi 27 Juillet 2010
Comité syndical
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Mardi 27 Juillet 2010
rapport annuel 2009
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Vous pourrez consulter les réglements des différents services en les téléchargeant ci-dessous :
- réglement du service d'eau potable
- réglement du service d'assainissement collectif
- réglement du service d'assainissement non collectif
-plaquette d'information : halte aux lingettes
Conformément au Code Général des Collectivités Territoriales, chaque année, au plus tard dans les six mois qui suivent la clôture de l'exercice concerné, un rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement doit être établi.
Documents téléchargeables se rapportant à la réunion PVR PRE:
- LA PRE
- LA PVR
- Rappel des autorisations d'urbanisme
- Registre des taxes et participations : doc 1 et doc 2
Le comité syndical
Détails du comité syndical
Le Comité syndical est composé d’élus qui se réunissent régulièrement afin de prendre toutes décisions nécessaires à la gestion du Syndicat.
Chaque commune adhérente élit deux délégués titulaires et deux délégués suppléants.
Le Comité syndical rassemble donc trente quatre personnes et le bureau dix-sept membres.
Le Comité syndical a choisi son Président : Daniel Vitte, et ses trois Vice-présidents : Jean Daujas, Max Gauthier et Daniel Rabatel.
Afin de connaître la composition du Comité syndical, vous pouvez télécharger ce tableau.
compte-rendu de la séance du 17 septembre 2009
compte rendu de la séance du 22 octobre 2009
compte rendu de la séance du 17 decembre 2009
compte rendu de la séance du 18 février 2010
compte rendu de la séance du 18 mars 2010
compte-rendu de la séance du 12 mai 2010
compte-rendu de la séance du 30 juin 2010
L'ssemblée attentive
Tél. : 04 74 88 14 64
Fax : 04 74 88 71 06
74 Chemin Moriot
38490 LE PASSAGE